Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Generare Bioscience SAS

Siège social : 8 bis rue Charles V, 75004 Paris, France

SIREN : 920 335 072

RCS : Paris

Capital social : 23 391 euros

Directeur de la publication : Guillaume Vandenesch

Contact : contact@generare.bio

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Generare Bioscience.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Conformité réglementaire

Generare Bioscience respecte le Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation.

Tous les échantillons collectés via cette plateforme sont traités conformément à la législation française et européenne applicable, notamment le Règlement (UE) n° 511/2014.

Les collecteurs sont informés des conditions d'utilisation des échantillons et donnent leur consentement éclairé conformément aux exigences réglementaires en vigueur.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

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Generare Bioscience s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Generare Bioscience décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Voir aussi

Dernière mise à jour : Janvier 2025